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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS
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Maison Bruyère BISCUITERIE ARTISANALE DEPUIS 1964
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Maison Bruyère BISCUITERIE ARTISANALE DEPUIS 1964
SUD BISCUITS, SARL

Numéro de dépôt :
3686698
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2029
Maison Bruyère BISCUITERIE ARTISANALE DEPUIS 1964 de SUD BISCUITS

Présentation de la marque Maison Bruyère BISCUITERIE ARTISANALE DEPUIS 1964

Déposée le 27 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison Bruyère BISCUITERIE ARTISANALE DEPUIS 1964 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS domicilié(e) 53 Chemin de Nacazes, Zone artisanale la Bouissounade - 81150 - LAGRAVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 060 602 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, Mme PIRES CELINE domicilié(e) 52 Boulevard SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Maison Bruyère BISCUITERIE ARTISANALE DEPUIS 1964 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Maison Bruyère BISCUITERIE ARTISANALE DEPUIS 1964 arrivera à expiration en date du 27 octobre 2029.

SUD BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : L'intense ! fondant cannelle orange , Crocahouète , LE GÂTEAU BROCHÉ , SUD BISCUITS , CHALUMEAU D'ALBI , CROQUANTS DE CORDES CHRISTIAN BRUYERE , LES PETITS BROCHÉS , K , KOKÁO , Le fabuleux ! croquant noisettes


SUD BISCUITS, SARL - 53 Chemin de Nacazes, Zone artisanale la Bouissounade - 81150 - LAGRAVE - France - SIREN 329060602


ARGYMARK, Mme PIRES CELINE - 52 Boulevard SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2019 n°2726587 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-26

Produits frais de pâtisserie, de confiserie, à savoir, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; pâtisseries et confiseries surgelées, à savoir biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.